Donating to the Archives of Ontario - How to Donate

Comment faire un don


Nous n’aurions pu bâtir notre collection riche et variée sans l’aide de nos donateurs.

Les Archives publiques de l’Ontario vous invitent à faire don de vos documents à la province. Ce faisant, vous pourrez :

  • enrichir la documentation sur l’histoire de notre province au profit des générations futures;
  • vous assurer que vos documents seront décrits et conservés dans un environnement sûr;
  • mettre en valeur vos documents en permettant à des visiteurs de partout au Canada et dans le monde, des écoliers, des étudiants, des universitaires, des réalisateurs de documentaires filmés et des journalistes, d’apprendre leur existence et de les examiner.
Que collectionnent les Archives publiques de l’Ontario?

Les Archives publiques de l’Ontario assurent la conservation de documents qui présentent un intérêt permanent à l’égard de l’histoire de l’Ontario. Pour des précisions sur notre mandat d’acquisition, voir Ce que nous collectionnons.

En quoi consiste un don?


Un don est un acte par lequel un particulier, un organisme ou une entreprise cède aux Archives publiques de l’Ontario la propriété de documents d’archives. Si vous décidez de faire don de documents :

  • Des membres du personnel professionnel des Archives peuvent vous rencontrer pour parler de questions comme les droits d’auteur et les restrictions d’accès ou d’utilisation des documents.
  • Un reçu pour fins d’impôt correspondant à la juste valeur marchande de vos dons admissibles vous sera remis.
  • Les Archives publiques de l’Ontario feront connaître votre don au public par divers moyens. Voir la page de notre site Web sur les donateurs pour des exemples.

Si vous n’êtes pas encore prêt à vous départir de vos documents, les Archives publiques de l’Ontario peuvent prendre les dispositions nécessaires pour organiser leur transfert effectif à une date ultérieure aux termes d’une convention signée qui fixe les dates auxquelles les futurs dons se concrétiseront. Nous pouvons également vous aider à planifier le legs de vos documents.

Renseignements


Si vous envisagez de faire un don aux Archives publiques de l’Ontario, nous vous prions de communiquer avec nous pour en discuter. Envoyez-nous un message par courriel à reference@ontario.ca ou appelez-nous au 416 327-1600 ou, sans frais, au 1 800 668 9933. Vous pouvez aussi nous écrire à l’adresse suivante :

    Acquisitions
    Archives publiques de l’Ontario
    135, boul. Ian Macdonald
    Toronto (Ontario)
    M7A 2C5