Dossiers de l'état civil de l'Ontario : Enregistrements
de naissance, de mariage et de décès 
Une nouvelle année de dossiers de l'état civil est disponible. Les index et les enregistrements des naissances de 1914, des mariages de 1929, et des décès de 1939 sont maintenant disponibles sur microfilm. Vous pouvez consulter ces enregistrements dans notre salle de lecture au 134, boulevard Ian Macdonald, Toronto, Ontario. Vous pouvez également les emprunter par l'entremise de notre Service interprêt de microfilms ou les acheter de la Société de généalogie de l'Ontario.

![Photographie : Bride and Groom, Torges wedding, [vers 1945]](../../../english/archival-records/interloan/pics/wedding3.jpg)
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Bride and Groom, Torges wedding, [vers 1945]
Gordon W. Powley
Négatif noir et blanc
Code de référence : C 5-1-0-126-2
Archives publiques de l'Ontario, I0002756
Introduction
Les dossiers de l’état civil renferment des
renseignements au sujet des naissances, des mariages et des décès en
Ontario. Les Archives détiennent un nombre important de ces dossiers.
Dossiers de l'état civil en possession des Archives publiques
Dossiers de l'état civil en possession des
Archives publiques
Les Archives publiques de l'Ontario disposent des index (lorsqu'il y en a)
et des registres d'enregistrement du Bureau du registraire général de l'état
civil de l'Ontario pour les :
- Naissances 1869-1914
- Mariage ver 1801-1929 (Remarque : Il y a de nombreuses
données manquantes dans les enregistrements de mariage d'avant
1869)
- Décès: 1869-1939
Tous ces dossiers sont disponibles au public sur microfilm. Chaque année,
une autre année de dossiers est remise aux Archives publiques. L'accès à ces
dossiers est restreint jusqu'à ce qu'ils soient disponibles sur microfilm.
Nous numérisons actuellement les derniers dossiers transférés (naissances de
1915, mariages de 1930 et décès de 1940), qui seront disponibles en 2012. Pour
les enregistrements plus récents, vous devez communiquer avec le Bureau du
registraire général de l'état civil.
Disponibilité des copies sur microfilm des index et des enregistrements
Les Archives publiques de l'Ontario n'effectuent pas de recherches des
dossiers de l'état civil. Les copies sur microfilm des index et des
enregistrements peuvent être :
- consultées aux Archives publiques de l'Ontario, au 135, boul. Ian
Macdonald à Toronto
- commandées auprès du service de prêt entre bibliothèques de votre
bibliothèque publique, en leur mentionnant le numéro de la bobine (MS #,
bobine #); assurez-vous de commander d’une bibliothèque qui dispose d’un
lecteur de microfilm, puisque les bobines ne peuvent pas quitter la
bibliothèque
- commandées auprès des Centre d'histoire familiale de Jésus-Christ
des Saints des Derniers Jours (index et enregistrements des naissances
jusqu’en 1912, des mariages jusqu’en 1927 et des décès jusqu’en 1937). Les
Centres d’histoire familiale des numéros de bobines différents de ceux des
Archives publiques de l’Ontario; servez-vous de la liste de conversion des
numéros de microfilm afin de convertir notre numéro de bobine en un numéro que
vous pouvez utiliser dans un Centre d’histoire familiale
- achetées (les bobines) directement de l’Ontario Genealogical Society.
Pur une liste complète des bobines des dossiers de l’état civil qui sont
offerts, consulter la section Puis-je acheter des microfilms des dossiers de
l'état civil? De notre Foire aux questions à propos des enregistrements de
naissance, de mariage et de décès, ou visitez le site Web de l’Ontario
Genealogical Society
Veuillez noter : Le personnel des Archives publiques de l’Ontario n’effectue pas de recherches dans les documents de l’état civil, et les Archives n’émettent pas de certificats de Naissances, de Mariage ou de Décès. Nous offrons toutefois des copies certifiées des enregistrements à des fins légales.
Recherche d'un enregistrement
Les index et les enregistrements ne sont pas disponibles en ce moment sur la
présente page Web. Ils ne sont disponibles que sur microfilm. La présente page
Web vous permet de déterminer quelles sont les bobines de microfilm dont vous
avez besoin pour pouvoir trouver les enregistrements que vous recherchez. Les
futures acquisitions de dossiers de l’état civil sont disponibles en format
numérique, mais seulement à partir de 2011.
- Servez-vous de ce site Web pour trouver la bobine de microfilm de
l’index pour le nom et l’année de l’évènement que vous cherchez.
Commandez cette bobine auprès d’une bibliothèque, d’un centre d’archives
ou d’une autre institution qui offre un service de prêt entre
bibliothèque, ou d’un Centre d'histoire familiale de Jésus-Christ
des Saints des Derniers Jours.
- Trouvez l’inscription de l’évènement sur la bobine de microfilm de
l’index et notez l’année d’enregistrement et le numéro d’enregistrement.
- Retournez à ce site Web et trouvez la bobine de microfilm des
enregistrements contenant l’année et le numéro d’enregistrement.
Commandez cette bobine auprès d’une bibliothèque, d’un centre d’archives
ou d’une autre institution qui offre un service de prêt entre
bibliothèque. Pour les naissances jusqu’en 1912, les mariages jusqu’en
1927 et les décès jusqu’en 1937, vous pouvez également commande la
bobine auprès d’un Centre d'histoire familiale de l'Église de Jésus-Christ
des Saints des Derniers Jours.
Veuillez noter : Vous pouvez également consulter les copies sur microfilm
des index des et enregistrements aux Archives publiques Ontario, au 134,
boul. Ian Macdonald, Toronto.
Guides de recherche et instructions
Si vous n’êtes pas familier avec les index et les enregistrements, nous
vous suggérons de consulter les ressources suivantes :
- Comment comprendre les index des enregistrements de l’état civil
(Guide de recherche 203) [ Word PDF ], qui explique les renseignements que
l’on trouve dans les index.
- Dossiers de l’état civil (Guide de recherche 203) [ Word PDF ][link], qui
explique les renseignements que l’on trouve dans les enregistrements.
Si vous n’êtes pas familier avec la façon de rechercher les
enregistrements de l’état civil, nous vous suggérons de consulter documents
d’instructions suivants (en anglais) :
If you are not familiar with researching Vital Statistics Registrations
you may want to consult the following pathfinders:
- Naissances - Les Archives détiennent les enregistrements de
naissance de juillet 1869 à décembre 1914.
- Mariage – En plus des enregistrements pour la période 1869 à 1929,
les Archives détiennent des enregistrements remontant au début du XIXe
siècle, sous la forme de registres des mariages des comtés et des
districts.
- Décès - Les Archives détiennent les enregistrements de décès de
juillet 1869 à décembre 1939.