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Le don de documents aux Archives publiques de l’Ontario - bannière


Photographie : Intérieur du Massey Hall, à Toronto, Toronto, [vers 1890]
Intérieur du Massey Hall, à Toronto, Toronto, [vers 1890]
Josiah Bruce
Photographie noir et blanc
Code de référence : F 1125-1-0-0-108
Archives publiques de l’Ontario, I0001871

Les Archives publiques de l’Ontario – dépositaire de l’histoire de l’Ontario

Créées en 1903, les Archives publiques de l’Ontario sont le plus grand service archivistique provincial du Canada. Elles veillent à la préservation du riche patrimoine documentaire de l’Ontario et jouent un rôle de gardien de la mémoire collective de la province pour le bien des générations futures.

Les Archives collectionnent les documents du gouvernement de l’Ontario et du secteur privé en s’efforçant de respecter un certain équilibre entre l’information concernant les activités gouvernementales et les documents sur les particuliers et les entreprises privées.



Apporter sa pierre au patrimoine documentaire de l’Ontario

Les personnes qui font don de documents aux Archives publiques de l’Ontario appartiennent à toutes les sphères de la société. Ce sont des avocats, des artistes, des gens d’affaires, mais aussi des agriculteurs ou des membres de cercles sociaux. Les Archives se sont vu confier d’importantes collections de documents d’entreprises dont celles de The New PL, la deuxième station privée de radio-télédiffusion à avoir pris l’antenne au Canada, du cabinet d’architectes Moriyama & Teshima, de la compagnie T. Eaton et de la compagnie St. Lawrence Starch.

Les Archives publiques de l’Ontario vous invitent à réfléchir à la possibilité de faire don de vos documents à la province. Faire un don aux Archives est pour vous une occasion :

  • d’enrichir la documentation sur l’histoire de notre province au profit des générations futures;
  • de vous assurer que vos documents seront décrits dans les bases de données et conservés dans des conditions d’ambiance sûres;
  • de mettre en valeur vos documents en permettant à des visiteurs de partout au Canada et dans le monde, des écoliers, des étudiants, des universitaires, des réalisateurs de documentaires filmés et des journalistes, d’apprendre leur existence et de les examiner.
    « Grâce à ce partenariat avec les Archives publiques de l’Ontario, nous avons la satisfaction de savoir que le public peut avoir accès à l’immense collection de films d’actualités de la station The New PL et que celle-ci sera préservée pour la postérité. »

    Greg Mudry, vice-président et directeur général de la station The New PL, de London (Ontario).


Quelles sortes de documents les Archives publiques de l’Ontario collectionnent-elles?

Les Archives publiques de l’Ontario assurent la conservation des documents qui présentent un intérêt permanent à l’égard de l’histoire de l’Ontario et elles veillent à préserver un juste équilibre entre les acquisitions de dossiers du gouvernement de l’Ontario et celles de documents fournis par le grand public.

Les documents privés comprennent des papiers personnels et familiaux tels que lettres, journaux intimes, albums de souvenirs, photographies, enregistrements sonores et vidéos, ainsi que des documents d’entreprises et d’organismes, tels qu’actes constitutifs, procès-verbaux de conseils d’administration ou de comités de direction, règlements internes, correspondance, documents de planification, états financiers, rapports, bulletins, notes de service, répertoires, communiqués de presse, dossiers du personnel et plus encore.



Que fait-on de notre don?

Un don est un acte par lequel un particulier, un organisme ou une entreprise cède aux Archives publiques de l’Ontario la propriété de documents à valeur d’archive.

  • Des membres du personnel professionnel des Archives peuvent vous rencontrer pour parler de questions comme les droits d’auteur et les restrictions d’accès ou d’utilisation des documents. En outre, ils vous établiront un reçu aux fins d’impôt d’un montant équivalant à la juste valeur marchande de votre don.
  • Les Archives publiques de l’Ontario feront connaître votre don au public par divers truchements, notamment ses publications et son site Web, si vous le désirez.


Options envisageables

Droit d’auteur

  • Les droits de propriété intellectuelle des auteurs des documents sont protégés par la Loi canadienne sur le droit d’auteur.
  • Le droit d’auteur appartient généralement à l’auteur ou créateur du document et est souvent cédé par ce dernier, par testament, à des membres de la famille. Tout particulier ou organisme peut céder les droits d’auteur qui lui appartiennent, par un acte juridique, aux Archives publiques de l’Ontario.
  • Les propriétaires des droits d’auteur sont encouragés à transférer leurs droits aux Archives publiques de l’Ontario.

Documents susceptibles de heurter des sensibilités

  • Votre collection contient-elle des documents abordant des sujets personnels ou de nature délicate? Le personnel des Archives peut vous proposer des solutions pour restreindre l’accès à ces documents et répondre à vos préoccupations.


Vous ne vous sentez pas prêt(e) à vous séparer de vos documents?

  • Les Archives publiques de l’Ontario peuvent prendre les dispositions nécessaires pour organiser le transfert effectif de vos documents à une date ultérieure aux termes d’une convention signée qui fixe les dates auxquelles les futurs dons se concrétiseront.
  • Le personnel des Archives peut vous aider à planifier le transfert de vos documents par legs. Le transfert planifié est une excellente option si vous souhaitez céder vos documents dans le cadre de votre succession.

Un nouvel édifice pour les Archives

Le gouvernement de l’Ontario s’est engagé à créer un nouvel édifice ultra-moderne pour abriter les archives provinciales. Ce nouvel établissement - qui ouvrira ses portes au mois d'avril 2008 - fournira aux clients des Archives des outils de recherche améliorés et de plus grandes salles de lecture.

Vous voulez en savoir plus?

Nous vous prions de communiquer avec nous aux Archives publiques de l’Ontario si vous voulez nous parler d’un don. Envoyez-nous un message par courriel à l’adresse reference@ontario.ca, ou appelez-nous au 416 327-1600 ou sans frais au 1 800-668-9933. Vous pouvez aussi nous écrire à :

Acquisitions
Archives publiques de l’Ontario
135, boul. Ian Macdonald
Toronto (ONT.) M7A 2C5

Un membre de notre personnel se fera un plaisir de communiquer avec vous.

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