Commande de reproductions

Informations pour commander une reproduction

Pour commander une reproduction, vous devez :

1. Préciser l’article que vous souhaitez faire reproduire. Vous pouvez :
   • signaler l’article que vous souhaitez reproduire lorsque vous le consultez dans la salle de lecture
   • repérer les articles ou les fichiers dans Recherche par collection
   • trouver le numéro de dossier d’une personne donnée au cours d’une année donnée en ligne ou sur microfilm en libre-service
2. Recueillez les informations suivantes pour chaque article :
   • titre
   • code de référence (F x-x-x-x ; RG x-x-x-x ; C x-x-x-x), indice de classement ou volume (veuillez fournir le code complet)
   • informations sur l’emplacement et la commande
   • numéro d’inscription (le cas échéant)
   • date de création (facultatif)
3. Précisez le type de reproduction que vous souhaitez avoir. Accédez à notre page services et frais pour savoir ce que vous pouvez commander et estimer le coût de votre commande.
4. Contactez-nous ou utilisez notre formulaire en ligne pour passer votre commande.

Remarque : Si vous ne connaissez pas le nom exact de l’article ou du fichier que vous souhaitez reproduire, vous devez d’abord venir en personne pour le voir, le trouver en ligne ou engager un chercheur pour le trouver en votre nom.

Remarque : les copies simples de documents sur microfilm ne sont pas disponibles pour la reproduction. Veuillez visiter la salle de lecture pour enregistrer vos propres copies numériques de documents microfilmés sur une clé USB à l’aide de nos numériseurs.

Remarque : Vous devez fournir un numéro d’inscription pour demander une copie d’un acte de naissance, de mariage ou de décès du gouvernement. Pour en savoir plus sur les numéros d’inscription, consultez notre page sur les actes de naissances, de mariage et de décès.

Les renseignements personnels fournis aux Archives au moyen de ce formulaire de commande ou par courriel, par téléphone ou par coursier sont recueillis en vertu de la Loi de 2006 sur les archives publiques et la conservation des documents, L.O. 2006, chapitre 34, annexe A, et ne seront utilisés que pour répondre aux demandes de renseignements ou à des fins statistiques.

Frais de service

Les coûts de reproduction dépendent du délai d’exécution choisi, du format de l’article, de la taille et du nombre de pages.

Nous calculons le coût exact après avoir terminé la reproduction. Nous vous enverrons une facture détaillant notre travail.

Nous exigeons un dépôt de 100 $ pour toute commande estimée à plus de 500 $.

Rendez-vous sur notre page services et frais de reproduction pour estimer le coût de votre commande.

À quoi s’attendre après avoir passé une commande

Votre commande a été envoyée à un archiviste de référence pour traitement.

Nous utilisons les informations fournies pour récupérer l’article s’il n’a pas été signalé en personne. Nous pouvons vous contacter pour confirmer les articles que vous désirez reproduire ou vous informer que ceux-ci nécessitent une intervention de conservation avant la reproduction, ou encore pour vous aviser que votre commande est estimée à plus de 500 $.

Nous vous enverrons une facture lorsque votre reproduction sera prête. Dès réception du paiement, nous livrerons votre commande selon l’option que vous avez choisie (livraison par courriel, courrier ou coursier).

Délais de traitement

Le délai normal de traitement pour votre demande de reproduction est de 14 jours ouvrables. Cependant, certains services proposent une option « express » permettant une livraison en quatre jours ouvrables.

Le délai peut être prolongé au-delà de 14 jours ouvrables si les documents nécessitent un traitement particulier ou une intervention de conservation préalable à leur reproduction.