Comment accéder aux documents - Archives publiques de l’Ontario
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Comment accéder aux documents

Nous mettons à disposition des documents dans de nombreux formats. Vous pouvez généralement y accéder en personne, mais il est possible de consulter certains en ligne ou d’en faire des copies.

Une personne se tient debout devant un bureau. Elle met ses mains dans une boîte ouverte de documents d’archives.

Accès en personne

Vous pouvez accéder à la plupart de nos archives et à tous les documents de la bibliothèque pour faire des recherches en personne dans notre salle de lecture (voir heures d’ouverture et emplacement).

Les documents archivistiques comprennent :

  • documents textuels
  • photographies
  • plans architecturaux
  • cartes
  • enregistrements sonores et vidéo
  • documents numériques

Trouvez le document que vous recherchez dans notre Recherche par collection, puis envoyez une demande pour le consulter à l’avance ou remplissez un formulaire de demande papier (disponible à un comptoir de référence dans la salle de lecture).


Délai de récupération

Le délai de récupération des documents de nos chambres fortes dépend de leur format physique et des conditions d’accès à ceux que vous avez commandés.

Une fois votre commande reçue par un archiviste de référence, les documents libres de restriction et ne nécessitant pas une intervention de conservation pourront être récupérés selon notre calendrier habituel.

Remarque : Tous les documents doivent être retournés au comptoir de référence 30 minutes avant la fermeture des locaux.

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Réserver un poste de travail

Une fois que vous avez demandé vos documents, vous pouvez réserver un poste de travail dans la salle de lecture pour que vos documents soient prêts à votre arrivée.

Pour réserver un poste de travail, veuillez préciser :

  • Votre nom
  • la date de votre visite
  • le numéro de commande (fourni par un archiviste)

Remarque : Il n’est pas nécessaire de réserver un poste de travail pour consulter des documents en personne.

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Microfilms pour la recherche en libre-service

Nous avons plus de 40 000 bobines de microfilms disponibles pour la recherche en libre-service, y compris des copies de ce qui suit :

  • certificats de naissance, de baptême, de mariage et de décès
  • testaments et dossiers de succession
  • dossiers judiciaires
  • registres fonciers
  • journaux historiques
  • documents personnels
  • législation et débats politiques

Notre collection complète de microfilms est accessible à votre convenance dans la salle de lecture. Utilisez les lecteurs de microfilms dans notre rotonde pour visionner les bobines et les fiches. Un archiviste de référence pourra vous montrer comment charger les lecteurs et utiliser l’application PowerScan pour visionner les microfilms et enregistrer vos propres copies sur une clé USB.

Catalogue des prêts interétablissements de microfilms

Certaines bobines de microfilms de notre collection peuvent être envoyées gratuitement à votre bibliothèque locale pour que vous puissiez les consulter sur place.

Découvrez ce que vous pouvez emprunter sur notre page archivée du prêt entre bibliothèques de microfilms.

Demandez à votre bibliothécaire local de soumettre ou de modifier une demande de prêt à l’aide de notre formulaire en ligne.

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Documents numérisés

Nous sommes en train de numériser davantage notre collection d’archives pour que vous puissiez y accéder en ligne.

Rendez-vous sur notre page thématique sur les documents numérisés pour en savoir plus.


Reproductions

Vous pouvez commander des copies de documents de nos collections d’archives et de bibliothèques moyennant des frais.

Nous fournissons des copies numériques, imprimées et certifiées des documents que vous souhaitez reproduire.

Vous pouvez également photographier des documents dans la salle de lecture pour votre usage personnel à condition de signer et de suivre nos règles de reproduction en libre-service et de respecter les règlements canadiens sur le droit d’auteur.

Apprenez-en plus sur nos services et frais de reproduction.


Accès aux documents qui font l’objet de restrictions

Certains documents font l’objet de restrictions et ne peuvent pas être librement consultés par le public. Au nombre des motifs pour les restrictions, mentionnons les suivants :

  • les documents contiennent des renseignements personnels sur des personnes encore en vie
  • il s’agit des conditions d’une entente de don
  • les documents doivent être conservés

Présenter une demande d’accès à l’information

Si l’accès à un document ou à une série que vous souhaitez consulter est marqué comme étant restreint en vertu de la Loi de 1990 sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée dans la description du catalogue, vous devez présenter une demande d’accès à l’information. Un analyste de la protection de la vie privée examinera votre demande et déterminera si vous pouvez avoir accès à l’intégralité ou à une partie des documents que vous souhaitez consulter.

Présenter une demande d’accès à l’information.

Accéder aux documents nécessitant une conservation

Certains documents nécessitent un examen aux fins de la conservation avant que vous puissiez les manipuler dans la salle de lecture. Si c’est le cas pour un document que vous avez commandé, un archiviste de référence vous en informera et vous précisera la date à laquelle vous pourrez venir le consulter ou le reproduire.

Si un document est moisi, vous devrez prendre rendez-vous pour le consulter dans notre laboratoire de services de conservation et signer un formulaire de décharge. Un archiviste de référence organisera le rendez-vous avec vous. Les documents moisis ne peuvent généralement pas être envoyés pour reproduction.

Mis à jour : octobre 27, 2025 09:45 AM
Date de publication : août 28, 2025